Dans les secteurs ANRU (reconnues par l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine) ou à proximité, les acquéreurs d’un appartement neuf peuvent bénéficier, sous certaines conditions, d’une économie importante grâce à une TVA réduite de 5,5%. Rencontre avec M. Barbe, directeur de programmes chez European Homes.
Vous gérez, entre autres, un projet de logements neufs à Aix-les-Bains, Le Clos Dunant, qui bénéficie d’une TVA à taux réduit. Pouvez-nous expliquer ce dispositif?
« Une vraie réflexion des pouvoirs publics a été menée pour dynamiser et réaménager cette partie d’Aix les Bains qui ne manque pas d’atouts, comme la proximité du centre-ville et du lac, tout en permettant un accès direct à l’échangeur autoroutier. La définition du secteur en Zone ANRU doit conduire à la multiplication des commerces et à la rénovation de ceux existants mais aussi à l’harmonisation des espaces avec un habitat de petites résidences aérées de 1, 2 et 3 étages. Pour notre opération, il s’agit d’un programme neuf, situé entre l’avenue Franklin Roosevelt et l’avenue Saint Simon (rue Henri Dunant), soit 36 logements en petites résidences au cœur de maisons anciennes, au calme à plus de 100m des deux avenues. L’emplacement du Clos Dunant, à quelques centaines de mètres de la zone de rénovation (ANRU), nous permet, sous conditions, de faire bénéficier à nos clients d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%.
Concrètement, quel est le montant de l’économie réalisée sur l’achat d’un appartement?
Par exemple, au Clos Dunant, un futur propriétaire, qui remplit les conditions d’accès, peut économiser approximativement 34 000€ sur un appartement de type T4 et plus de 25 000€ sur un T3. Ce n’est pas négligeable et, bien souvent, les acquéreurs n’ont pas connaissance des avantages de ce dispositif, ni même de ses conditions.
Justement, quelles sont les conditions pour prétendre à cette réduction de TVA?
Le logement doit être la résidence principale. Et, il y a des conditions de ressources, mais elles sont assez élevées pour convenir à bon nombre d’entre nous. Par exemple, un couple ne doit pas dépasser un plafond de 38 565€. Pour un couple avec un enfant, le seuil maximum est de 46 378€. Avec deux enfants, on passe à 55 988€, soit un revenu mensuel maximum d’environ 4650€. C’est le revenu fiscal N-2 qui est pris en compte. Personnellement, je trouve cette offre cohérente et très large d’accès, c’est un vrai coup de pouce à l’acquisition et je suis heureux de pouvoir en faire bénéficier nos clients. De plus, elle peut se cumuler avec le prêt à taux zéro dont les conditions de ressources ne sont pas très éloignées. Cela permet une capacité d’emprunt plus importante.
Selon vous, est-ce que ce dispositif peut favoriser l’achat d’un appartement?
Bien sûr. L’économie réalisée est très importante et c’est une réelle opportunité de pouvoir bénéficier de ce dispositif sur notre programme. J’invite d’ailleurs chacun à en parler autour de soi et à se rendre dans notre espace de vente (50 avenue Franklin Roosevelt) où notre conseillère peut les informer, effectuer des simulations financières et accompagner chaque client dans son projet.
Au Clos Dunant, la commercialisation se passe bien. Les travaux commencent ce mois-ci et nous avons déjà vendu plus de la moitié des appartements. Ces derniers seront livrés entre fin 2015 et début 2016. L’ensemble sera constitué de quatre résidences collectives sur deux niveaux pour s’intégrer harmonieusement à l’environnement. Des aménagements paysagers sont prévus et chaque appartement bénéficiera d’un espace extérieur privé, une grande terrasse ou jardin. C’est un beau programme, tout a été pensé pour offrir un cadre de vie agréable aux futurs résidents du Clos Dunant. »
+ d’infos : Espace de vente, Boulevard Franklin Roosevelt – 73 100 Aix-les-Bains 08 10 00 77 77 – www.e-h.fr